Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LABORATOIRES INUVA BIOTECH
didier Ousset Roger Ernandez
Numéro de dépôt :
3836031
Date de dépôt :
19/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque LABORATOIRES INUVA BIOTECH
Déposée le 19 mai 2011 par didier Ousset et Roger Ernandez
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LABORATOIRES INUVA BIOTECH »
Les déposants sont didier Ousset domicilié(e) 184 Chemin Tucaut - 31100 - TOULOUSE - France et Roger Ernandez domicilié(e) 1 Boulevard de Bonrepos - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lieutaud Audrey, Inuva Biotech domicilié(e) 19 Chemin de la loge - 31400 - TOULOUSE - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Roger Ernandez - 1 Boulevard de Bonrepos - 31000 - TOULOUSE - France
Lieutaud Audrey, Inuva Biotech - 19 Chemin de la loge - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25
Inscription le 9 mai 2012 - Rejet total n°575303 - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-05-09
Inscription le 29 mai 2012 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°576370 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
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